Un bar condamné à 45000$ d’amende pour avoir « piraté » des chansons de karaoké

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Les États-Unis d'Amérique. Ce magnifique pays où chacun peut faire fortune en partant de rien : L'American Dream pour tous. Et si le meilleur moyen était de faire procès pour tout et n'importe quoi ?

Aujourd’hui, Internet nous rapporte l’histoire d’un bar condamné à une amende de 45000$ pour avoir proposé du karaoké illégal. Piratage, chansons, argent, le business des labels de musique, c’est maintenant dans Gizmodo.

Les procès pour piratage sont nombreux aux USA (déjà 81 pour cette année) et si en général ce genre d’affaire se règle à l’amiable pour quelques milliers de dollars, le cas entre l’agence de collecte de royalties BMI et le bar/hôtel Clarion Inn peut laisser sourire devant la disproportion qu’il atteint.

Poursuivie pour avoir proposé à ses clients du karaoké sans posséder de licence, Dana Mosley, la propriétaire du bar/hôtel texan, se voit infliger une lourde amende alors qu’elle pensait être dans la légalité. En effet, elle rejette la faute sur son prestataire karaoké car elle croyait ce dernier possédait les licences appropriées. Cependant sa défense est mise à mal par BMI qui affirme qu’elle avait déjà été prévenue plusieurs qu’elle enfreignait la loi du copyright. Résultat, Dana Mosley est condamnée à payer une amende de 45 000$ pour « dommages et intérêts » en plus de 11 200$ de frais de justice.

Là où nous souhaitons attirer votre attention, c’est sur le ridicule des preuves apportées par les plaignants. Recueillies par un investigateur privé, on peut voir (si ces images ne sont pas fake), une photo de piètre qualité où l’on distingue 4 personnes chantant devant… une piste vide. Le bar est vide. Le schéma qui accompagne cette photo est également assez risible dans sa qualité d’exécution. On ignore ce que ce diagramme apporte à l’affaire.

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Quoi qu’il en soit, sur les 45 000$ recueillis par BMI, combien seront reversés à Jimmy Buffet, Otis Redding, Willy Nelson, Johnny Cash ou leurs ayant-droits ? Le montant de cette amende étant devenu la référence dans ce genre de procès, cela apporte une belle rente à ces preux combattants du piratage !

Tags :Via :torrentfreak
  1. Aucun dollar de cette amende ne sera reversé à Otis Redding ou ses ayant-droit. Parce que ce sont les producteurs des supports de karaoké qui, eux, ont dû se fendre des dollars nécessaires pour exploiter ces musiques, même si le karaoké fait ringard et porte à sourire.
    Alors oui, être contre les anti-piratage, ça fait cool, taper sur les méchants comme Warner ou Sony, ça fait très Essel et c’est tendance, mais si j’avais sorti du fric pour payer le droit d’exploiter des oeuvres et que je m’aperçois qu’un bar a fait des copies de mes galettes, j’attaque et je demande un max. Pourquoi je me gênerais, le bar ne s’est pas gêné…

  2. Je ne suis pas plus surpris que cela, je suis même étonné que çà ne soit pas déjà arrivé en France, quand on voit tous ces sois-disant dj karaoké qui animent leurs soirées avec un pc et des fichiers vidéo piratés sur le net, bien loin de la qualité des dvd et surtout de la legalité

  3. En même temps, on parle d’un bar donc d’une entreprise. Le Karaoké là est presque un outil dans leur métier, ce n’est pas comme si c’était un particulier…
    Pour moi la sanction est logique.

  4. En France, on paie déjà la SACEM quand on a un bar dès lors qu’il y a un haut parleur ou télévision dans le lieu accessible au public.

    Pourquoi n’aurait-ont pas le droit de diffuser de la musique avec des sous titre sur un écran ?

    Heureusement que c’est aux états unis, ils ont peut-être pas ce système là, en France ça aurait été du raquette !

  5. Les DVD karaokés sont exclusivement destinés a l’usage privé, dans le cadre familial. Pour une projection publique, il faut acheter un DVD avec licence de diffusion publique ! Ce genre de DVD coute 300 € (chez KPM PRO par exemple) … L’investissement est donc assez lourd !
    Sinon, vous faites colles moi : vous achetez les bandes sons (diffusion publique possible des lors que vous payez votre sacem) puis vous montez les fichiers vidéos personnellement … Ainsi, vous êtes propriétaire des droits visuels !

    Par ailleurs, ce n’est jamais un animateur qui paye les droits SACEM, c’est toujours le bar restaurant. Cela doit être écrit au contrat de prestation de service signé avec le restaurant.

    Enfin, si vous voyez qqch qui semble suspect, rien ne vous empêche d’alerter les autorités compétentes ! Mais si c’est votre démarche, sachez que je n’aurais pas aimé être votre voisin pendant la guerre …

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